Mairie de Nantouillet
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2015 : Janvier 2015 - Février 2015 -  Juin 2015 - Juillet 2015 - Août 2015 - Octobre 2015 - Novembre 2015

2016 : Janvier 2016 - Février 2016 - Mars 2016 - Juin 2016 - Décembre 2016

2017 : Février 2017 - Juin 2017 - Octobre 2017

2018 : Mai 2018 - Juillet 2018 - Novembre 2018

2019 : Juin 2019 - Août 2019

                                                

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Retrouvez les arrêtés permanents ci-dessous (cliquez sur celui qui vous intéresse)

*Arrêté n°24 du 13/10/2000 réglementant la circulation dans les chemins ruraux.

*Arrêté n°19 du 10/10/2002 réglementant la circulation dans la Ruelle Râteau.

*Arrêté n°24 du 25/11/2002 réglementant l'emplacement réservé aux arrêts d'autocar des services réguliers de transports en commun sur la Commune de Nantouillet.

*Arrêté n°14 du 07/04/2008 réglementant le stationnement dans la rue des Ormeteaux.

*Arrêté n°06 du 25/03/2011 autorisant l'ouverture de la Salle Polyvalente du Parc de la Nourrie.

*Arrêté n°10-2012 du 23/02/2012 réglementant le stationnement tous les dimanches de 8h à 20h sur la Commune de Nantouillet.

*Arrêté n°38-2013 du 27/08/2013 relatif à la lutte contre les bruits de voisinages.

*Arrêté n°39-2013 du 27/08/2013 interdisant la divagation des chats et des chiens errants.

*Arrêté n°42-2013 du 07/09/2013 interdisant le stationnement de plus de 7 jours.

*Arrêté n°49-2014 du 09/12/2014 fixant les limites de l'agglomération de la Commune de Nantouillet.

*Arrêté n°09-2015 du 24/02/2015 instituant une obligation de ramassage des déjections canines et chevalines sur la voie publique.

*Arrêté n°52-2015 du 27/11/2015 autorisant la Lyonnaise des Eaux à entreprendre des travaux d'urgence durant l'année 2016.

*Arrêté n°15-2016 du 26/03/2016 instaurant un sens unique dans la rue de Thieux.

*Arrêté n°37-2016 du 01/08/2016 relatif à la réglementation et à la sécurité des espaces-verts et des espaces publics.

*Arrêté n°38-2017 du 25/08/2017 prescrivant l'entretien des trottoirs.